INFORMATIONS GÉNÉRALES

Ce site internet se trouve à l’adresse suivante www.comitetir42.fr. Toute page (désigné le « Site » ) est un site vitrine dédié notamment à la diffusion d'informations du "Comité Départemental de Tir de la Loire"  17 rue Grouchy 42000 ST ETIENNE RNA 510372402 (ci-après dénommé « Comité Départemental de Tir de la Loire»).

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L’hébergement du Site est assuré par la société OVH.
Directeur de la publication : Maxime DURIEUX.

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Le site a pour objectif de permettre l’accès à des informations par notre association ainsi que de permettre des échanges si l'utilisatieur le nécessite.

 

DEFINITIONS

« NOTRE ASSOCIATION » désigne "Comité Départemental de Tir de la Loire" 17 rue Grouchy 42000 ST ETIENNE RNA 510372402

« Visiteur » : désigne toute personne à même de lire, consulter ou utiliser les pages et fonction du Site

 « Donnée(s) Personnelle(s) »  désigne une information ou un ensemble d’informations ayant pour but de faciliter l’expérience sur le Site et/ou d’en permettre l’utilisation. Ce sera par exemple le cas de coordonnées, noms...

« Cookie » : désigne un fichier stocké sur un appareil connecté (de type ordinateur, smartphone, tablette…) et envoyé par le serveur du Site

 

UTILISATION ET ACCÈS AU SITE

Le fait d’utiliser, consulter ou prendre connaissance des contenus valide l’acceptation sans concession et intégralement par le visiteur des Conditions Générales d’Utilisation et des textes liés (charte sur les données personnelles et mentions légales).

Le visiteur a pu de faire en prendre parfaitement connaissance, lecture intégrale et s’engage à pleinement les respecter sans quoi ce dernier pourra choisir ne pas naviguer et utiliser le site.

Notre association met tout en œuvre pour permettre une bonne expérience de navigation sur le Site. Elle ne saura cependant garantir un accès sans aucune interruption notamment en cas de besoins de maintenances ou pannes et décline toute responsabilité si le visiteur ne peut accéder aux pages pendant une période donnée.

Le Site est en accès gratuit. Ce dernier, à des fins de bonnes navigation, a recours à des dispositifs numériques lui permettant d’accéder au Site afin de déployer un équipement et/ou des versions adéquats.

 

EXPERIENCE VISITEUR

Tout visiteur sera majeur, autonome et apte à consulter les pages du Site sans que des tiers puissent s’y opposer, notre Site ne pouvant avoir connaissance de toute situation juridique ou tutelle. Le visiteur se doit de communiquer des informations exactes et sincères le concernant.

Notre association a la capacité, sans justification, d’interdire ou de restreindre l’accès au Site voire à résilier tout compte utilisateur.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’intégralité des contenus, logos, marques et photos sont de la propriété de notre association. Cette dernière laisse la possibilité aux visiteurs de consulter les contenus et pages à titre privé uniquement. Toute utilisation ou diffusion publique et toute utilisation pour une autre cause que la consultation et utilisation des pages est soumise à une autorisation préalable et écrite de notre association.

S’agissant des marques et noms de domaine utilisés ces derniers sont sous la propriété ou exploitation de notre association.

 

CONTENUS TIERS

Tout contenu extérieur et inséré au sein des pages du Site ou tout lien portant vers des adresses extérieures et leurs contenus ne sont pas sous la responsabilité de notre association.

 

LIENS ENTRANTS

Des liens pointant vers l’adresse (ou URL) du Site peuvent exister :

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  • En conformité avec les dispositions légales
  • Sans que le lien ou la citation de nos contenus ou marques soient liés ou portés par des supports diffamatoires, discriminatoires, pornographiques (…) ou ayant attrait à toutes sortes de provocations

Les liens et contenus doivent apporter un visuel ou des données originales sans aucune modification notable.

Tout lien à connotation commerciale ou faisant état d’une relation commerciale ou contractuelle doit avoir obtenu au préalable une autorisation préalable et écrite de notre association et sans toutefois que notre association cautionne tout autre contenu ou lien porté par un support la mentionnant. Toute autorisation peut faire suite à une demande de suppression future sans que notre association ne soit responsable de consulter et avoir connaissance de tout support la concernant.

 

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Bien que attentifs aux contenus et éléments mis à disposition sur le Site notre association ne sera pas responsable des éventuelles anomalies ou éléments manquants au sein des pages du Site.

Le Site est mis à disposition en l’état au moment de la consultation sans que notre association ne puisse se voir reprocher toute gêne de navigation, coupures et erreurs de pages relevant du Site ou de services extérieurs. Notre association invite les visiteurs à signaler toute information semblant non conforme ou gêne de fonctionnement. Sans que notre association soit dans l’obligation de résoudre ces questions et dans la limite de ses possibilités notre association fera le maximum pour apporter un service réputé de qualité.
En oeuvrant sur des supports numériques notre association met en œuvre des outils de sécurité. L’utilisation des pages et tout chargement ou lien de nature à poser souci, contraindre ou provoquer des difficultés d’ordre matérielles restent sous la seule responsabilité des visiteurs et ce sans que notre association puisse être tenue responsable de tout dommage.

 

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MODIFICATION DES CONDITIONS D’UTILISATION

Notre association pourra à tout moment modifier ses conditions générales d’utilisation, mentions légales et charte quant aux données personnelles. Ces pages sont disponibles en accès libre sur le site. Les visiteurs pourront de fait les consulter de manière fréquente ou chaque visite. Ces pages incluent la date de mise à jour.

 

CREDITS PHOTOS

Crédits photos : Istockphoto, Freepik, Antoine Quinson, Fédération Française de Tir, Ligue Régionale de Tir du Lyonnais

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Dernière mise à jour le 18/03/2024